Circulaires et instructions récentes

Page 1 | Page 2

  • Baccalauréat technolgique, séries STI2D, STD2A, STL, STMG, ST2S, STHR et TMD.

    Consulter - Date de signature : 04-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017.

  • Représentants de parents d'élèves.

    Consulter - Date de signature : 04-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017.

  • INSTRUCTION N° SG/HFDS/DGCS/2017/219 du 4 juillet 2017 relative aux mesures de sécurisation dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

    Consulter - Date de signature : 04-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017.

  • Baccalauréat technologique, série STHR.

    Consulter - Date de signature : 04-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017.

  • Baccalauréat technologique, série STHR.

    Consulter - Date de signature : 04-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017.

  • Baccalauréat technologique, série STHR.

    Consulter - Date de signature : 04-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017.

  • Baccalauréat technologique, série STHR.

    Consulter - Date de signature : 04-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017.

  • Baccalauréat technologique, séries ST2S, STHR et STMG

    Consulter - Date de signature : 04-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017.

  • INSTRUCTION N° DGCS/2A/5A/5C/182 du 3 juillet 2017 relative aux orientations de l'exercice 2017 pour la campagne budgétaire des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des services délégués aux prestations familiales

    Consulter - Date de signature : 03-07-2017. Date de mise en ligne : 24-07-2017.

  • Délégation à la DGFiP de la gestion des opérations relevant de l'unité opérationnelle du programme 344

    Consulter - Date de signature : 02-07-2017. Date de mise en ligne : 17-07-2017.

  • Instruction du Gouvernement du 29 juin 2017 relative au dispositif de labellisation des programmes d’actions de prévention des inondations « PAPI 3 ».

    Consulter - Date de signature : 29-06-2017. Date de mise en ligne : 14-07-2017.

  • Instruction technique relative au paiement jeunes agriculteurs, au paiement redistributif et aux règles d'activation des Droits à Paiement de Base à compter de la campagne 2016

    Consulter - Date de signature : 27-06-2017. Date de mise en ligne : 12-07-2017.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/2017/212 du 26 juin 2017 relative au renouvellement du dispositif des structures labellisées pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes

    Consulter - Date de signature : 26-06-2017. Date de mise en ligne : 30-06-2017.

  • Etablissement d'enseignement français à l'étanger

    Consulter - Date de signature : 26-06-2017. Date de mise en ligne : 04-07-2017.

  • Séries générales et série technologique Technique de la musique et de la danse.

    Consulter - Date de signature : 26-06-2017. Date de mise en ligne : 04-07-2017.

Page 1 | Page 2