Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° 699/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l'application des dispositions de l'arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Liban ».

    Consulter - Date de signature : 31-01-2019. Date de mise en ligne : 11-02-2019.

  • INSTRUCTION N° 696/ARM/CAB/SDBC/DDH fixant les modalités d'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Sahel » en application de l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer.

    Consulter - Date de signature : 31-01-2019. Date de mise en ligne : 11-02-2019.

  • liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2019

    Consulter - Date de signature : 31-01-2019. Date de mise en ligne : 11-02-2019.

  • INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l'application des dispositions de l'arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient ».

    Consulter - Date de signature : 31-01-2019. Date de mise en ligne : 11-02-2019.

  • INSTRUCTION N° 695/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l'application de la décision n° 5161 du 10 avril 2007 fixant les conditions d'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République démocratique du Congo » au titre de l'opération « Benga ».

    Consulter - Date de signature : 31-01-2019. Date de mise en ligne : 11-02-2019.

  • INSTRUCTION N° 698/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l'application des dispositions de l'arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République de Côte d'Ivoire ».

    Consulter - Date de signature : 31-01-2019. Date de mise en ligne : 15-02-2019.

  • Diplôme de compétence en langue.

    Consulter - Date de signature : 30-01-2019. Date de mise en ligne : 01-02-2019.

  • Procédure de validation des acquis de l'expérience

    Consulter - Date de signature : 30-01-2019. Date de mise en ligne : 08-02-2019.

  • Mouvement des inspecteurs d'académie- inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) année scolaire 2019-2020

    Consulter - Date de signature : 30-01-2019. Date de mise en ligne : 11-02-2019.

  • mouvement des inspecteurs de l'éducation nationale année scolaire 2019-2020

    Consulter - Date de signature : 30-01-2019. Date de mise en ligne : 11-02-2019.

  • Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - pour la session 2019 du baccalauréat série S.

    Consulter - Date de signature : 30-01-2019. Date de mise en ligne : 15-02-2019.

  • Lancement de la procédure budgétaire 2020 — réunions techniques

    Consulter - Date de signature : 29-01-2019. Date de mise en ligne : 30-01-2019.

  • Mise en œuvre de la carte de collectionneur d'armes à feu de la catégorie C.

    Consulter - Date de signature : 29-01-2019. Date de mise en ligne : 31-01-2019.

  • Calendrier de la session 2019 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte.

    Consulter - Date de signature : 29-01-2019. Date de mise en ligne : 01-02-2019.

  • Circulaire du 29 janvier 2019 relative à l’obligation pour le responsable légal de désigner le conducteur d’un véhicule détenu par une personne morale à la suite de la commission d’une infraction

    Consulter - Date de signature : 29-01-2019. Date de mise en ligne : 14-02-2019.

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