Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° 96150/ARM/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

    Consulter - Date de signature : 31-08-2017. Date de mise en ligne : 21-09-2017.

  • INSTRUCTION DU GOUVERNEMENT N° DSS/SD1/1B/2017/260 du 30 août 2017 relative à la mise en œuvre des contrats de coopération pour les soins visuels

    Consulter - Date de signature : 30-08-2017. Date de mise en ligne : 14-09-2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF5/2017/259 du 30 août 2017 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (données de l’année 2016)

    Consulter - Date de signature : 30-08-2017. Date de mise en ligne : 14-09-2017.

  • règles applicables en matière de défrichement suite à la loi biodiversité, à la loi montagne II, aux ordonnances relatives à la recodification du livre Ier du code de l'urbanisme, à l'autorisation environnementale, à la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement, à l'évaluation environnementale et à leurs décrets d'application.

    Consulter - Date de signature : 29-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2017.

    Consulter - Date de signature : 28-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • Examen professionnel de sélection pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe, relevant du ministère en charge de l’agriculture.

    Consulter - Date de signature : 28-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • Examen professionnel pour l’accès au corps des techniciens de formation et de recherche (session 2017) (recrutement dans le premier grade/TFR de classe normale).

    Consulter - Date de signature : 28-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • NOTE D’INFORMATION N° DGS/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/2017/258 du 28 août 2017 relative à la vente au public et au détail, à titre dérogatoire et transitoire, par les pharmacies à usage intérieur autorisées, de la spécialité pharmaceutique VACCIN TETANIQUE PASTEUR, suspension injectable en seringue préremplie vaccin tétanique absorbé (anatoxine tétanique) et à ses conditions de prise en charge par l'assurance maladie dans ce cadre.

    Consulter - Date de signature : 28-08-2017. Date de mise en ligne : 13-09-2017.

  • Mobilité 2018 des personnels de direction

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 29-08-2017.

  • Affectation des personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre et à Mayotte - rentrée 2018

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 29-08-2017.

  • Sections internationales espagnoles - Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - session 2018 et 2019

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 29-08-2017.

  • Prix 2018 "Non u harcèlement".

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • Certifications en allemand, anglais et espagnol. Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2018.

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • Circulaire des droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2017

    Consulter - Date de signature : 22-08-2017. Date de mise en ligne : 01-09-2017.

  • Aides à la scolarité. Fonds social collégien, fonds social lycéen, fonds social pour les cantines.

    Consulter - Date de signature : 22-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

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