Circulaires et instructions récentes

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  • Concours général des lycées.

    Consulter - Date de signature : 30-03-2018. Date de mise en ligne : 13-04-2018.

  • Note technique du 30 mars 2018 portant sur les objectifs 2018 en termes de contrôle de la sécurité des navires

    Consulter - Date de signature : 30-03-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture.

    Consulter - Date de signature : 29-03-2018. Date de mise en ligne : 09-04-2018.

  • Instruction relative à l'accompagnement des candidats en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant dans le cadre de la procédure Parcoursup

    Consulter - Date de signature : 28-03-2018. Date de mise en ligne : 10-04-2018.

  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2018

    Consulter - Date de signature : 27-03-2018. Date de mise en ligne : 28-03-2018.

  • CIRCULAIRE N° 501341/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC relative aux circuits de notation pour le cycle 2017 - 2018 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

    Consulter - Date de signature : 27-03-2018. Date de mise en ligne : 13-04-2018.

  • Note technique du 27 mars 2018 pour la mise en oeuvre des nouvelles dispositions issues du décret n°2017-1653 relatif à la signalisation maritime du 30 novembre 2017

    Consulter - Date de signature : 27-03-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Note d'information relative aux informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2018.

    Consulter - Date de signature : 26-03-2018. Date de mise en ligne : 30-03-2018.

  • Représentation équilibrée des femmes et des hommes pour la composition des listes de candidats aux élections professionnelles des organismes consultatifs de la fonction publique territoriale (Comités techniques, commissions administratives paritaires et commissions consultatives paritaires).

    Consulter - Date de signature : 26-03-2018. Date de mise en ligne : 30-03-2018.

  • Epreuve d'évaluation des compétences expérimentales - Baccalauréat, série STL - session 2081.

    Consulter - Date de signature : 26-03-2018. Date de mise en ligne : 02-04-2018.

  • Circulaire sur la perception, à l'importation, de la taxe affectée sur les papiers, cartons et celluloses

    Consulter - Date de signature : 23-03-2018. Date de mise en ligne : 26-03-2018.

  • Circulaire du 23 mars 2018 relative à la Taxe affectée pour le développement des industries de l’habillement

    Consulter - Date de signature : 23-03-2018. Date de mise en ligne : 26-03-2018.

  • Information relative à l’application de la loi n° 2018-187 du 20 mars 2018 permettant une bonne application du régime d’asile européen

    Consulter - Date de signature : 23-03-2018. Date de mise en ligne : 27-03-2018.

  • Circulaire du 23 mars 2018 relative à l’expérimentation du télétravail au sein des services parisiens de l'Administration centrale du ministère de la justice (hors délégations interrégionales du Secrétariat général)

    Consulter - Date de signature : 23-03-2018. Date de mise en ligne : 02-04-2018.

  • Procédure et conditions d'habilitation des dispensateurs de formation aux actions de formation professionnelle continue pour l'obtention du certificat de compétence "protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort".

    Consulter - Date de signature : 23-03-2018. Date de mise en ligne : 02-04-2018.

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