INSTRUCTION N° 23053/DEF/DGA/D relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement.

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  • Domaine(s) : Défense
  • Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
  • Date de signature : 01/06/2017 | Date de mise en ligne : 14/06/2017

Résumé : INSTRUCTION relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement.

Nombre d'annexes : 1  

NOR : DEFA1750960J | Numéro interne : 23053 | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel : BOC n° 24 du 8 juin 2017, texte 4.