Circulaires et instructions récentes

Page 1 | Page 2

  • Convention de délégation de gestion relative à la partie forfaitaire du marché mixte relatif à la concession de droit d'usage et de maintenance des logiciels SAS (INSEE)

    Consulter - Date de signature : 18-01-2019. Date de mise en ligne : 21-01-2019.

  • Convention de délégation de gestion relative à la partie forfaitaire du marché mixte relatif à la concession de droit d'usage et de maintenance des logiciels SAS (DGDDI)

    Consulter - Date de signature : 18-01-2019. Date de mise en ligne : 21-01-2019.

  • Convention de délégation de gestion relative à la partie forfaitaire du marché mixte relatif à la concession de droit d'usage et de maintenance des logiciels SAS (SG)

    Consulter - Date de signature : 18-01-2019. Date de mise en ligne : 21-01-2019.

  • Convention de délégation de gestion relative à la partie forfaitaire du marché mixte relatif à la concession de droit d'usage et de maintenance des logiciels SAS (SRE)

    Consulter - Date de signature : 18-01-2019. Date de mise en ligne : 21-01-2019.

  • Note de service relative au détachement et à l'intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2019

    Consulter - Date de signature : 17-01-2019. Date de mise en ligne : 18-01-2019.

  • Instruction relative aux orientations pour l’année 2019 de la politique d’accueil et d’intégration des étrangers en France

    Consulter - Date de signature : 17-01-2019. Date de mise en ligne : 21-01-2019.

  • Maîtrise des retraits d'engagement d'années antérieures — Mise en œuvre du processus dans Chorus.

    Consulter - Date de signature : 17-01-2019. Date de mise en ligne : 21-01-2019.

  • Conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour l'année 2020

    Consulter - Date de signature : 15-01-2019. Date de mise en ligne : 22-01-2019.

  • Centres éducatifs fermés

    Consulter - Date de signature : 14-01-2019. Date de mise en ligne : 18-01-2019.

  • Circulaire du 11 janvier 2019 présentant les dispositions relatives à l’aide juridique du décret n°2018-928 du 29 octobre 2018 relatif au contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale et du décret n° 2018-1280 du 27 décembre 2018 portant diverses dispositions relatives à l’aide juridique

    Consulter - Date de signature : 11-01-2019. Date de mise en ligne : 17-01-2019.

  • Information du 9 janvier 2019 relative à la réorganisation de l'appui aux demandes de laissez-passer consulaires (LPC) et aux modalités de centralisation des demandes

    Consulter - Date de signature : 09-01-2019. Date de mise en ligne : 11-01-2019.

  • Modalités de financement de la gestion des effluents d’élevage dans le cadre du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Exploitations

    Consulter - Date de signature : 09-01-2019. Date de mise en ligne : 17-01-2019.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2018/3 du 08 janvier 2019 relative à la deuxième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2018

    Consulter - Date de signature : 08-01-2019. Date de mise en ligne : 11-01-2019.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2019/4 du 08 janvier 2019 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2018 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 08-01-2019. Date de mise en ligne : 11-01-2019.

  • Circulaire du 7 janvier 2019 portant exemption de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR) de certains véhicules

    Consulter - Date de signature : 07-01-2019. Date de mise en ligne : 14-01-2019.

Page 1 | Page 2