Circulaires et instructions récentes

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  • Programme de littérature en classe terminale de la série littéraire pour l'année scolaire 2018-2019.

    Consulter - Date de signature : 18-04-2018. Date de mise en ligne : 20-04-2018.

  • Calendrier des épreuves de l'examen du brevet de technicien - Session 2018.

    Consulter - Date de signature : 18-04-2018. Date de mise en ligne : 20-04-2018.

  • Circulaire du 17 avril 2018 relative à la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés

    Consulter - Date de signature : 17-04-2018. Date de mise en ligne : 19-04-2018.

  • Instruction du gouvernement relative au programme « Action Coeur de ville » : annonce des villes bénéficiaires et étapes d’élaboration des conventions-cadres pluriannuelles.

    Consulter - Date de signature : 16-04-2018. Date de mise en ligne : 18-04-2018.

  • Expérimentation d'un droit de dérogation reconnu au préfet

    Consulter - Date de signature : 09-04-2018. Date de mise en ligne : 10-04-2018.

  • Note d'information relative à la répartition de la dotation politique de la ville pour l'exercice 2018

    Consulter - Date de signature : 06-04-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/DGS/SP2/2018/94 du 5 avril 2018 relative à la compétence territoriale et au fonctionnement des comités de coordination de la lutte contre les infections sexuellement transmissibles et le virus de l’immunodéficience humaine (COREVIH)

    Consulter - Date de signature : 05-04-2018. Date de mise en ligne : 10-04-2018.

  • Préparation des volets "performance" des projets annuels de performance (PAP) du PLF 2019 et élaboration des documents de politique transversale (DPT)

    Consulter - Date de signature : 04-04-2018. Date de mise en ligne : 06-04-2018.

  • Note d'information relative aux taxes locales sur la consommation finale d’électricité.

    Consulter - Date de signature : 04-04-2018. Date de mise en ligne : 13-04-2018.

  • Note du 4 avril 2018 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études.

    Consulter - Date de signature : 04-04-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Note d'information relative aux modalités d'exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements.

    Consulter - Date de signature : 03-04-2018. Date de mise en ligne : 05-04-2018.

  • Instruction relative au contrôle sélectif au sein des organismes publics nationaux visés aux 4° à 6° de l'article 1 du décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique

    Consulter - Date de signature : 03-04-2018. Date de mise en ligne : 05-04-2018.

  • Mouvements de mutation des agents du corps d'encadrement et d'application de la police nationale

    Consulter - Date de signature : 03-04-2018. Date de mise en ligne : 06-04-2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGS/VSS1/2018/85 du 03 avril 2018 relative à la surveillance du moustique Aedes albopictus en France métropolitaine en 2018 dans les départements classés au niveau albopictus 0, réalisée dans le cadre de la mise en oeuvre de l’instruction N° DGS/RI1/2015/125 du 16 avril 2015 et à la prévention et à la préparation de la réponse au risque de dissémination d’arboviroses dans les départements classés au titre des 1° et 2° de l’article 1er de la loi n° 64-1246 du 16 décembre 1964

    Consulter - Date de signature : 03-04-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation, des psychologues de l'éducation nationale et des professeurs des écoles, à compter de l'année 2018 : modification

    Consulter - Date de signature : 30-03-2018. Date de mise en ligne : 10-04-2018.

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